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Conditions Générales de Service
Date d'entrée en vigueur : 15 octobre 2026
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1. Acceptation des Conditions
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2. Description des Services
bookProspective propose des services d'accompagnement à la publication de livres, incluant, sans s'y limiter, la relecture, la correction, la mise en page, la conception de couverture, le conseil en stratégie de publication et les services de marketing/promotion. Les détails spécifiques de chaque service seront définis dans un accord de service distinct avec chaque client.
3. Obligations de l'Utilisateur
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4. Propriété Intellectuelle
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5. Limitation de Responsabilité
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6. Modifications des Services et des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre nos services, ou de mettre à jour ces Conditions Générales à tout moment, sans préavis. Votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions Générales sont régies et interprétées conformément aux lois de la Belgique. Tout litige découlant de l'utilisation de nos services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la Belgique.
8. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à :
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